Marque expirée - Marque en non vigueur

STS SaaS FACTORY
STS GROUP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3656662
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
STS SaaS FACTORY de STS GROUP

Présentation de la marque STS SaaS FACTORY

Déposée le 11 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) STS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STS SaaS FACTORY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STS GROUP domicilié(e) 16, avenue des Chateaupieds - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 928 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Madame Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STS SaaS FACTORY est expirée depuis le 11 juin 2019.

STS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : WEBTV RUGBY , STS , STS.SUITE , STS GROUP , STS ON DEMAND , KEYVELOP , STS ASIA HOLDING , erynnis , RECORD RETENTION Cie , STS CHINA


STS GROUP, Société Anonyme - 16, avenue des Chateaupieds - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 431928365


PARTENAIRES PI, Madame Gaëlle Loinger-Benamran - 223, avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 20 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538057 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-20

Inscription le 9 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649890 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images ; supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Logiciels ; logiciels de synchronisation entre serveurs et/ou unités informatiques et/ou électroniques distantes ; logiciels de certification d'enregistrement et de stockage de données dans le domaine de l'archivage légal ; logiciels d'automatisation des processus d'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels d'historisation et/ou de traçabilité dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels de sécurisation et/ou de cryptographie dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels d'indexation manuelle et/ou automatique dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; logiciels de visualisation de fichiers multi-formats sécurisé ; logiciels de sauvegarde, stockage, restauration et récupération de données, dossiers, et fichiers.

Reproduction de documents physiques et/ou électroniques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques et de bases de données informatiques, les services précités étant fournis dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Service d'accès à une plateforme d'échanges et de restitution de données dans le domaine de la transmission et l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Services de stockage de données. Conseils en matière de gestion commerciale d'affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en marketing commercial ; conseils en management ; conseils en communication ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques, les services précités étant fournis dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés ; reproduction de documents dans le domaine de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés ; services administratifs relatifs à la transmission et à l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques.

Télécommunications, y compris communications par réseau de fibres optiques, communications par le réseau Internet, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, de données et d'images assistée par ordinateur ; transmission de données informatisées par échange de données informatisées ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; transmission de contenus audio et vidéo ; diffusion d'informations, d'images, de sons sur réseaux de communication mondiaux tels que l'Internet ; transfert électronique d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques ; échange électronique de données ; échange de documents et d'informations ; services d'échange de données par systèmes cryptés ; mise à disposition d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; affichage électronique (télécommunications) ; collecte et distribution d'information ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, les services précités étant fournis dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets.

Entreposage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Stockage (entreposage) ; entreposage de documents relatifs à la transmission et à l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; conservation sécurisée de supports de données ou de documents stockés électroniquement (entreposage). Informations en matière d'entreposage et de stockage dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.

Impression de documents, y compris de documents dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés.

Formation pratique, démonstrations à but éducatif, dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Organisation et conduite de colloques, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, de séminaires et d'ateliers de formation dans le domaine de la transmission et l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Education, formation, divertissement, activités culturelles, académies (éducation).

Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques ; conception, élaboration, installation, développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de bases de données dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Expertises et autres travaux d'ingénieurs dans le domaine de la transmission et l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Services d'assistance technique et d'ingénierie pour les logiciels et la sécurité informatique. Services d'assistance technique, à savoir fourniture de programmes informatiques et d'infrastructures de sauvegarde ; mise à jour de logiciels pour le compte de tiers. Services de diagnostic informatique. Services informatiques, à savoir, récupération de données ; fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Fourniture de programmes et d'infrastructures informatiques de back-up ; fourniture d'informations dans le domaine de l'entretien et de la sécurité d'ordinateurs. Services d'évaluation de résultats, contrôle de qualité, audit de qualité, évaluation et certification de la compétence technique de personnes au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la transmission et de l'archivage légal de données physiques et/ou électroniques et dans le domaine de la gestion du cycle de vie des documents dématérialisés. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; duplication de programmes informatiques.